Legal Information
Sorry, this content is not available in english.
--
Infos légales du site web de l’ESC RENNES ALUMNI
Directeur de la Publication : Bénédicte JOUBERT
Concernant la protection des données personnelles
L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations personnelles communiquées par l'utilisateur sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont strictement destinées à l’ESC RENNES ALUMNI. L'utilisateur est également informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données le concernant.
En vertu de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l'administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s'adressant à :
ESC RENNES ALUMNI – 2 rue Robert d’Arbrissel – 35065 Rennes Cedex
Tél. : 02 99 541 63 91 – Mail : alumni@esc-rennes.fr
Concernant les données du site
Les bases de données du site (annuaire, cv-thèque…), sa structure générale, ainsi que les textes, images et tous les autres éléments composant ce site Web sont la propriété exclusive de l’ESC RENNES ALUMNI.
En conséquence, toute représentation, commercialisation ou reproduction intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, faite sans le consentement du Président de l’ESC RENNES ALUMNI, est illicite (Loi du 11 mars 1957, alinéa 1er de l’Article 40) et constitue, une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 du Code Pénal. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à l'adresse e-mail suivante : alumni@esc-rennes.fr
Concernant l’annuaire des alumni de l’ESC RENNES School of Business
Il est la propriété de l’ESC RENNES ALUMNI qui détient sur lui l’intégralité des droits de l’auteur et du producteur. Toute utilisation non expressément autorisée par l’ESC RENNES ALUMNI, et notamment toute reproduction, représentation, numérisation ou modification, de tout ou partie de l’annuaire, sous quelque forme et à quelque destination que ce soit, est interdite, sauf accord écrit, préalable et exprès de l’ESC RENNES ALUMNI.
L’ESC RENNES ALUMNI ne prend aucun engagement quant à l’exactitude, et la mise à jour des informations contenues dans l’annuaire ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée de ce fait.
Concernant l’utilisation des musiques sur les vidéos en streaming
Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.
Photos © 2010 JupiterImages
